ORDRE DU JOUR
Finances communales
Versement d’une avance sur subvention au profit de l’association Cap solidaire - Exercice 2010
Administration générale
Conseil de Surveillance du Centre Hospitalier d’Annonay - Désignation d’un représentant du Conseil Municipal
Conseil de la Vie Sociale de l’EHPAD du Centre Hospitalier d’Annonay - Désignation d’un représentant du Conseil Municipal
Élection d’un représentant du Conseil Municipal au sein du bureau de l’association ATMO Drôme Ardèche (en lieu et place de M. Jean-Pierre VALETTE)
Élection d’un représentant du Conseil Municipal au sein du Comité syndical du Parc Naturel Régional du Pilat (en lieu et place de Mme Aïda BOYER)
Réseau d’assainissement de Pantu - Application des pénalités de retard à l’entreprise Cholton
Développement économique
Évaluation de l’impact de l’Opération Urbaine Collective (O.U.C.) et réflexion prospective
Maîtrise d’ouvrage communautaire et mobilisation des subventions
Sports
62ème édition de la course cycliste "le Critérium du Dauphiné"
Candidature de la ville d’Annonay au départ de la 2ème étape Annonay / Bourg Saint Andéol
Jeunesse
Animations l’Ephémère - Création d’un accueil de jeunes
Culture
Attributions de subventions allouées à diverses associations - Exercice 2010
Urbanisme
Mise en œuvre des projets de développement commercial et d’aménagement urbain
Installation d’une commission de concertation
Cession de deux parties de la parcelle de terrain cadastrée AL n°31 et sises lieudit la Croisette au profit de Madame BOUIX et Monsieur HERNANDEZ
Cession à titre gratuit d’un terrain communal sis rue Greffier Chomel à Monsieur et Madame Manuel PORTELA
Échange à titre gratuit de terrains sis avenue Rhin et Danube à intervenir entre la commune d’Annonay et l’ADAPEI
Acquisition par la commune de la parcelle AW n°152 sise rue Alphonse Daudet et appartenant à Madame Michelle GZREGORECK
Voirie - infrastructures
Aide du Département aux communes pour le déneigement de la voirie au cours de la campagne hivernale 2009 / 2010
Plan de désherbage communal - engagement dans une démarche progressive et durable d’entretien sans utilisation de produits phytosanitaires
Bâtiments communaux
Réalisation d’une campagne d’études énergétiques sur le patrimoine de la commune d’Annonay
Eau potable
Eau potable - adoption du règlement de service public d’eau potable