CONSEIL MUNICIPAL JEUDI 21 MARS 2024
Publié le lundi 25 mars 2024
Le prochain Conseil municipal aura lieu le jeudi 21 mars 2024 à 18h30 à la salle Montgolfier - Hôtel de ville.
CM-2024-0012_Assemblées - Installation de Monsieur Mohamed GUENNIF en qualité de conseiller municipal
CM-2024-0013_Assemblées - Approbation du procès-verbal du conseil municipal en date du 1er février 2024
CM-2024-0014 Assemblées - Compte-rendu des décisions prises en vertu de la délégation conférée à monsieur le Maire
CM-2024-0016_Affaires foncières - Lancement de la procédure de déplacement d’un tronçon de chemin rural par voie d’échange au lieudit "Varagne Le Bas"
CM-2024-0017_Cession d’un immeuble cadastré AX764 sis 11 rue Sadi Carnot à Annonay à la société SASU Datatech
CM-2024-0018_Cession d’un immeuble cadastré AP197 sis 13 rue de Fontanes à Annonay à monsieur Maxime FREYCHET
CM-2024-0019_Espaces publics et aménagement urbain - Adhésion au groupement de commandes coordonné par Annonay Rhône Agglo pour le marché de travaux et d’entretien de voirie, réseaux divers et terrassement
CM-2024-0020_Commande Publique - Désignation des représentants au sein de la commission d’appel d’offres du groupement de commandes travaux et d’entretien de voirie, réseaux divers et terrassement
CM-2024-0021_PLUIH - Avis de la commune d’Annonay sur le projet de PLUiH arrêté lors du conseil communautaire du 21 décembre 2023
CM-2024-0022_Attribution du contrat de concession portant construction et exploitation d’un crématorium et d’une salle de recueillement laïque
CM-2024-0024_Education - Convention d’accueil des élèves élémentaires de l’école primaire des Cordeliers au lycée professionnel Montgolfier sur le temps de restauration
CM-2024-0025_Education - Convention portant sur les modalités de calcul et de versement du forfait communal avec l’OGEC Notre-Dame Sainte-Claire
CM-2024-0026_Education - Convention portant sur les modalités de calcul et de versement du forfait communal avec l’OGEC Saint-Basile
CM-2024-0027_Sports – Charte sportive municipale – Attribution d’une subvention dans le cadre du Prix spécifique aux projets citoyens - Année 2024
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