- CM 27 juin 2011
ORDRE DU JOUR
Finances Communales
1. Finances Communales - Budget Principal - Exercice 2010 - Approbation du Compte Administratif , du Compte de Gestion et affectation du Résultat 2010
2. Finances Communales - Budget Principal – Compte de Gestion 2010 - Intégration des résultats d’assainissement 2009
3. Finances Communales - Budget Annexe des Affaires Économiques Exercice 2010 - Approbation du Compte Administratif , du Compte de Gestion et Affectation du Résultat 2010
4. Finances Communales - Budget Annexe de la Régie Municipale d’Eau (M49)- Exercice 2010 - Approbation du Compte Administratif, du Compte de Gestion et affectation du Résultat 2010
Régie de l’Eau
5. Régie Municipale d’Eau - Durée d’amortissement des biens
6. Régie Municipale d’Eau - Tarif de la redevance pour le prélèvement sur la ressource en eau applicable sur la Ville d’Annonay en 2011
7. Régie Municipale d’Eau - Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de la Régie de l’Eau - Exercice 2010 - Information du Conseil Municipal
8. Régie Municipale d’Eau - Indemnisation SARL GOUDARD PATOT pour travaux occasionnés aux Saules
Intercommunalité
9. Intercommunalité - Projet de Schéma Départemental de Coopération Intercommunale (SDCI ) - Avis du Conseil Municipal
Services à la Population
10. Services à la Population - Institution de la célébration en Mairie de cérémonies de confirmation de PACS (Pacte Civil de Solidarité)
Administration Générale
11. Administration Générale - Approbation de la convention relative à la constitution d’un groupement de commande à maîtrise d’ouvrage à l’élaboration d’un schéma directeur de télécommunications entre la Commune d’Annonay, la Communauté de Communes du Bassin d’Annonay, le Centre Communal d’Action Sociale et le Centre Intercommunal d’Action Sociale
12. Administration Générale - Conclusion d’avenants au marché de fournitures et de mise en œuvre de services de télécommunications n° 7S0903 (lots 1,3 et 4)
13. Administration Générale - Assurances - Contrat Protection Juridique de la Collectivité, des Élus et des Agents - Conclusion de l’avenant n° 1
14. Administration Générale - Demande de reconnaissance de la Commune d’Annonay en état de calamité agricole suite à la sécheresse 2011
Ressources Humaines
15. Ressources Humaines - Modification du tableau des effectifs
16. Ressources Humaines - Ratio d’avancement de grade
17. Ressources Humaines - Approbation de la convention relative à la constitution d’un groupement de commandes en vue de la mise en place d’une procédure d’appel d’offres ouvert pour la fourniture de vêtements de travail et d’équipements de protection individuelle (EPI) pour le personnel de la Commune d’Annonay et de la Communauté de Communes du Bassin d’Annonay
18. Ressources Humaines - Approbation de la convention de recherche d’optimisation des dépenses dans le domaine des charges sociales (hors cotisations accidents du travail) et des taxes assises sur les salaires
Éducation
19. Éducation - Participation communale obligatoire au financement des écoles privées sous contrat d’association - Approbation de la nouvelle convention à intervenir entre la Ville d’Annonay et l’OGEC (Organisme de Gestion des Écoles Catholiques)
Jeunesse
20. Jeunesse - Espace Valgelas - Aménagement ludique
21. Jeunesse - Mise en place de l’appel à projets enfance jeunesse et validation du règlement
Politique de la Ville
22. Politique de la Ville - Approbation de la convention de Gestion Sociale et Urbaine de Proximité (GSUP) dans le cadre de l’ANRU , à intervenir entre la VILLE D’ANNONAY, l’État et VIVARAIS HABITAT et mise en œuvre du programme d’actions
Sports
23. Sports - Pratique sportive dans le cadre du dispositif de l’accompagnement éducatif - Renouvellement de la convention à intervenir entre la Ville d’Annonay et l’Éducation Nationale - Année Scolaire 2011/2012
24. Sports - Octroi d’une subvention exceptionnelle au profit du Collège de la Lombardière - Exercice 2011
25. Sports - Rénovation de deux courts de tennis – Demande de subvention auprès du Conseil Général, du Conseil Régional, de la Fédération Française de Tennis et du Centre National du Développement pour le Sport
Vie Associative et Culturelle
26. Vie Associative et Culturelle - Attribution des subventions allouées aux associations culturelles d’Annonay - Exercice 2011
27. Vie Associative et Culturelle - Versement d’une subvention exceptionnelle au profit de l’association « Les Amis de Toissieu » - Exercice 2011
28. Vie Associative et Culturelle - Attribution des subventions exceptionnelles aux associations des secteurs « Promotion de la Ville et Anciens Combattants » - Exercice 2011
29. Vie Associative et Culturelle - Attribution d’une subvention exceptionnelle au profit du groupe musical « Los Cumbancheros » - Exercice 2011
Développement du Territoire
30. Développement du Territoire - Sites de Vidalon et Faya - Approbation de l’avenant n° 1 à la convention intervenue entre la Communauté de Communes du Bassin d’Annonay (COCOBA), la Commune d’Annonay et Etablissement Public Foncier de l’Ouest Rhône Alpes (EPORA )
Urbanisme
31. Urbanisme - Collège des Perrières - Régularisation foncière - Approbation du transfert de propriété à intervenir entre la Ville d’Annonay et le Conseil Général de l’Ardèche
32. Urbanisme - Collège de la Lombardière - Régularisation foncière
Approbation du transfert de propriété à intervenir entre la Ville d’Annonay et le Conseil Général de l’Ardèche
33. Urbanisme - Cession de la parcelle communale cadastrée BN n° 91 et sise au lieudit « Toissieu » au profit de M. Cyril BERAUD
34. Urbanisme - Cession au profit de l’ADAPEI de la parcelle communale cadastrée BE n° 599 et sise en bordure de l’avenue Rhin et Danube
35. Urbanisme - PNRQAD – ANRU - Approbation et autorisation de signature de la convention à intervenir entre la commune, l’Etat, l’ANRU, l’ANAH, Vivarais Habitat, Action Logement et l’Etablissement Public Foncier de l’Ouest Rhône-Alpes (EPORA ) - Mise en œuvre du programme d’actions
36. Urbanisme - OPAH-RU - Approbation et autorisation de signature de la convention - Mise en œuvre du programme d’actions
Voirie
37. Voirie - Création de la nouvelle Gare Routière - Demande de subvention auprès de la Région Rhône Alpes 38. Voirie - Création de la nouvelle Gare Routière - Demande de subvention auprès du Département de la Loire
39. Voirie - Création de la nouvelle Gare Routière - Demande de subvention auprès du Département de l’Ardèche
40. Voirie - Demande de subvention auprès du Conseil Général de l’Ardèche au titre de l’aide aux communes pour le déneigement de leur voirie
Bâtiments Communaux
41. Bâtiments Communaux - Gros travaux dans les bâtiments scolaires au titre du dispositif CAP TERRITOIRES
Environnement
42. Environnement - Approbation de l’aménagement forestier - Forêt sectionale de Châtinais - Commune d’Annonay - Avis du Conseil Municipal
43. Environnement - Programmation des coupes sur la forêt sectionale de Châtinais - Commune d’Annonay - Exercice 2011
44. Environnement - Arrêté Ministériel du 1er Mars 2010 - Prospection de gaz schiste - Motion du Conseil Municipal de la Ville d’Annonay (Ardèche)