ORDRE DU JOUR
Finances Communales
1. Budget Primitif 2016 - Débat d’orientations budgétaires
Administration générale
2. Communauté d’Agglomération du Bassin d’Annonay - Rapport d’activités - Période du 1er janvier au 31 décembre 2014 - Information du Conseil Municipal
3. Révision des statuts de la Communauté d’Agglomération du Bassin d’Annonay - Approbation
Régie municipale d’eau
4. Fixation des tarifs du service de l’eau potable applicables au 1er janvier 2016 sur la ville d’Annonay
5. Admission en non valeur de créances irrécouvrables
Culture
6. Conservatoire à Rayonnement Communal - Demande de renouvellement du classement
Fêtes et Cérémonies
7. Marché de Noël - Demande de subvention auprès du Département de l’Ardèche dans le cadre du Contrat « FIL » Fonds d’initiatives Locales
8. Approbation des conventions type de parrainage et de mécénat à intervenir dans le cadre de la manifestation « Animations de fin d’année sur la Place des Cordeliers »
9. « Animations de fin d’année sur la Place des Cordeliers » - Approbation de la convention -type de mise à disposition des chalets et instauration d’un tarif
Urbanisme
10. Cession d’une parcelle de terrain d’une superficie de 1 890 m², cadastrée AB31 et sise à Grosberty à Annonay à la « SCI DU MONTMIANDON »
Questions diverses