Ordre du jour du conseil du Lundi 26 Janvier 2009 :
Finances Communales
2009/4.Fixation des taux d’imposition communaux - Exercice 2009
2009/5.Adoption du Budget Primitif - Exercice 2009 - Budget Principal
2009/6.Adoption du Budget Primitif - Exercice 2009 - Budget Annexe des Affaires Economiques
2009/7.Adoption du Budget Primitif - Exercice 2009 - Budget Annexe de l’Eau
2009/8.Adoption du Budget Primitif - Exercice 2009 - Budget Annexe de l’Assainissement
2009/9.Autorisations de programme - Crédits de paiement 2008 - Adaptation des AP/CP en cours - Adaptation AP 2005/03 « Réalisation de la voie de Deûme »
2009/10.Garantie totale d’un emprunt contracté par la SA Coopérative de Production d’Habitations à Loyers Modérés HABITAT DAUPHINOIS - Opération « Réalisation de 4 villas jumelées destinées à la location-accession - Résidence de l’Ovalie - 07100 Annonay » - Modification de la délibération n° 210 du 29 septembre 2008 en vue d’une garantie à 100 %
Administration Générale
2009/11.Conclusion d’avenants au marché de fournitures et de mise en œuvre de services de télécommunications
2009/12.Réforme des vacations funéraires - Fixation du nouveau taux
Information du Conseil Municipal
Mise en place d’un dispositif de recueil et d’enregistrement des demandes de passeport biométrique à Annonay
Développement Economique
2009/13.Fédération des Commerçants, Artisans et Professions Libérales ANNONAY + / Approbation de la convention
Personnel Communal
2009/14.Personnel Communal - Mise à jour du Guide de l’Agent
2009/15.Personnel Communal - Modification du tableau des effectifs
Social
2009/16.Contrat Urbain de Cohésion Sociale - Evaluation
2009/17.Aménagement foncier de la Commune d’Annonay - Avenant à la convention intervenue entre la Commune d’ANNONAY, la SACICAP et la Société HABITAT DAUPHINOIS
Scolaire
2009/18.Avance sur classe de découverte - Ecole Primaire de Font Chevalier
2009/19.Restauration scolaire - Prix des repas 2009 - OGEC Saint Denis - Avenant n° 8
2009/20.Désaffectation de l’Ecole Primaire des Perrières
2009/21.Participation des familles aux frais de restauration scolaire - Changement du mode de calcul - Délibération modificative
Sports/Jeunesse
2009/22.Aide Promotionnelle Sportive (APS) - Répartition de la subvention au Basket Club Nord Ardèche (BCNA), au Cercle des Nageurs d’Annonay CNA), au Club Sportif Annonéen (CSA), au Football Club Annonay FCA), au Handball Club Annonéen (HBCA)
Travaux /Aménagements Urbains
2009/23.Travaux d’investissement - Demande de subvention auprès de l’Etat au titre de la Dotation Globale d’Equipement (DGE ) 2009
Voirie
2009/24.Réalisation de la Montée des Aygas - Avenant n° 1 au marché de travaux
2009/25.Voie de Deûme - Attribution d’un fond de concours de la Communauté de Communes du Bassin d’Annonay au bénéfice de la Commune d’Annonay
Urbanisme
2009/26.Plan de Prévention des Risques d’Inondations - Validation
Eau/Assainissement
2009/27.Marché d’étanchéité du réservoir en eau potable du Ternay, le traitement de l’eau sur le réservoir de Toissieu et la réfection de la prise en eau sur le barrage n° 6.MO704 - Approbation de l’avenant de résiliation
Questions Diverses
2009/28.Site de Faya - Déclaration du Conseil Municipal (Délibération rajoutée en cours de séance avec l’assentiment de l’ensemble du Conseil Municipal)